Coinbase confirme l’approbation de la SEC pour lister des cryptomonnaies en tant que « Securities »

Dans le cadre de cette approbation, Coinbase pourra lister les ICO sur leur plateforme et ainsi échanger des jetons numériques considérés comme des valeurs mobilières.

Selon Bloomberg, les organismes de réglementation américains ont donné à Coinbase le feu vert pour l’acquisition de trois sociétés, ce qui permettra à l’opérateur boursier d’inscrire les pièces numériques comme des valeurs mobilières sous l’observation des autorités de réglementation fédérales.

Un porte-parole de Coinbase a confirmé que la société avait reçu une approbation conjointe de la SEC des États-Unis et de la FINRA (Financial Industry Regulatory Authority) ont approuvé l’achat par Coinbase de trois sociétés de courtage : Keystone Capital Corp., Venovate Marketplace Inc. et Digital Wealth LLC. Les trois sociétés déjà enregistrées et pourvues de licences auprès de la SEC.
Dans le cadre de cet accord, Coinbase sera désormais autorisé à étendre ses offres tout en travaillant en tant que système de négociation alternatif, une société de courtage  et un conseiller en placement enregistré.

Plus tôt cette année, la SEC avait ordonné aux bourses d’échanger des actifs numériques comme des “Securities” pour se faire enregistrer auprès de l’agence. Une fois enregistrées, les mêmes règles régiraient les plateformes d’échanges comme celle des bourses traditionnelles. La SEC avait également mandaté certaines exigences réglementaires pour fonctionner comme un ATS  (Système de négociation alternatif), en dehors de la portée des bourses publiques conventionnelles. La SEC à cette époque a déclaré:

L’inscription en tant que courtier soumet l’ATS à une foule d’exigences réglementaires, telles que l’obligation d’avoir des politiques et procédures raisonnables pour empêcher l’utilisation abusive d’informations matérielles non publiques, de livres et registres, et de règles de responsabilité financière, notamment: le cas échéant, les exigences concernant la sauvegarde et la conservation des fonds et des titres des clients.

De plus, la SEC a soutenu depuis longtemps que les jetons numériques vendus par le biais des ICOs seront traités comme des valeurs mobilières. Par conséquent, toute plate-forme menant une ICO doit être enregistrée auprès de la SEC. Après s’être enregistrée, Coinbase sera désormais en mesure de mener les ICOs validées. Cela aidera également à prévenir les fraudes tout en créant un environnement sain sur le marché des ICOs.

En plus de Coinbase, Circle Internet Financial Ltd. a également exprimé son intention de s’inscrire auprès de la SEC et d’obtenir des licences pour travailler comme courtier et lieu d’une plateforme de négociation, ce qui lui permettrait de vendre des jetons considérés comme des valeurs immobilières (Securities). La société cherche également à obtenir une licence bancaire fédérale pour fournir des services supplémentaires à ses clients.

Le week-end dernier, Coinbase a également annoncé sa décision d’ajouter à sa plate-forme un support pour la négociation de cinq autres crypto-monnaies. Cela inclut Cardano (ADA), Basic Attention Token (BAT), Stellar (XLM), Zcash (ZEC) et 0x (ZRX).

 

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