La réglementation Blockchain est une réalité… peut-être!

L’essor des cryptomonnaies a été spectaculaire au cours des deux dernières années. Nombre d’entre elles ont été qualifiées de  « monnaie du futur ». Cependant, avec sa nouvelle popularité, l’utilisation de la crypto-monnaie soulève pas mal de questions éthiques. Récemment, l’accent avait été mis sur les juridictions et la réglementation des cryptomonnaies. De nombreux pays ont adopté ou tentent d’adopter des projets de loi et de réglementation afin de mieux contrôler et l’utilisation de ces nouvelles monnaies technologiques.
À ce jour, une douzaine de pays ont mis en place une réglementation stricte en matière de blockchain et des cryptomonnaies.

L’Asie

Des pays tels que la Corée du Sud et le Japon ont mis en place une réglementation sévère sur les échanges de devises numériques. Les deux pays ont imposé des enregistrements gouvernementaux et des procédures supplémentaires auprès de leurs agences nationales. En outre, en raison du dernier piratage de Coinchek (une plateforme d’échange de crypto-monnaies au Japon) d’une valeur de 58 milliards de yens; La FSA  (Financial Service Agency) du Japon a mis en place une série d’amendements visant à garantir la sécurité financière des investisseurs et des opérateurs de crypto.

En Inde, les échanges de crypto-monnaie et les réglementations autour de la technologie Blockchain sont connus pour être les plus sévères. En avril 2018, la RBI (Banque de Réserve de l’Inde) interdisait aux banques et aux institutions financières d’interagir avec les monnaies numériques. La réglementation a également interdit le commerce et les échanges de crypto-monnaies au niveau national.

Le 10 janvier 2019, le gouvernement chinois a décidé de mettre en place une réglementation “anti-anonymat” pour les sociétés liées à la Blockchain. La CAC administration chinoise du cyberespace (Cyberspace Administration of China) devrait appliquer ces nouvelles lois dès le 15 février 2019. Comme l’a déclaré l’agence, ces mesures sont mises en place pour assurer la croissance saine du secteur Blockchain. En outre, en vertu de ces directives, les sociétés utilisant la technologie de la blockchain seront obligées d’enregistrer leurs noms, leurs domaines, et leurs adresses de serveur auprès de la CAC au cours des 20 premiers jours d’entrée en vigueur de ces lois. En vertu de ces restrictions, le CAC aura accès aux données stockées des Startups Blockchain et exigera des procédures d’enregistrement pour les clients utilisant leur identité.

Les entreprises qui ne respecteront pas ces directives se verront infliger des amendes allant de 20 000 à 30 000 yuans (2 900 dollars à 4 500 dollars américain).

Amérique du Nord

Alors que les politiques et les réglementations en matière de crypto-monnaies varient d’un État à l’autre, la SEC «Security and Exchange Commission» des États-Unis a été incitée à adopter des lois sur la sécurité visant les devises numériques.
La SEC est un organisme fédéral américain ayant les compétences pour protéger les investisseurs et réglementer le marché du commerce. La principale préoccupation de la SEC est l’idée que le Bitcoin et d’autres formes de monnaies numériques donnent aux investisseurs un faux sentiment de sécurité et leur permettent de tirer profit des plateformes d’exchanges.

Dans un communiqué publié sur son site Web, la SEC indique:
«De nombreuses plateformes se désignent comme des ” bourse “, ce qui peut donner à leurs investisseurs une fausse impression qu’elles sont réglementées ou qu’elles respectent les normes d’une bourse de valeurs nationale

De plus, en Amérique du Nord, le Canada a pris des mesures pour réglementer les échanges de crypto-devises. Sous la juridiction de la CSA «Canadian Security Admission», le gouvernement fédéral canadien a mis en place des lois sur les crypto-monnaies.

L’Amérique latine

La réglementation des monnaies numériques dans la région Amérique latine est limitée. La majorité de ses pays ne disposent pratiquement d’aucune législation ou réglementation spécifique pour surveiller les activités et les échanges liés aux cryptomonnaies. Cependant, le Mexique doit contrôler, dans une certaine mesure, les échanges de devises numériques. Le Mexique a également étendu ses lois anti-blanchiment aux sociétés de technologie financière.

L’Europe

Dans l’Union Européenne, les réglementations relatives à la monnaie numérique et à la Blockchain sont traitées au niveau régional. Cependant, dans certains pays membres, les échanges de devises numériques doivent être enregistrés auprès de leurs agences nationales.
D’après le siteweb de l’autorité de surveillance financière allemande:
«Ceux qui achètent et vendent des capital-risques de manière commerciale en leur propre nom pour le compte de tiers qui offrent des services de courtage soumis à autorisation. L’achat et la vente de capital-risque sont faits pour le compte d’autrui lorsque les avantages et inconvénients économiques de cette activité affectent le commettant. En outre, l’activité doit être suffisamment similaire aux services de courtage au sens du code de commerce allemand (Handelsgesetzbuch), bien que les droits et obligations individuels puissent s’écarter de ceux typiques des services de courtage.”

Ces autorisations accordées par l’agence fédérale peuvent alors faciliter les échanges des cryptomonnaies sur le territoire allemand. En outre, l’UE a décidé d’appliquer les 5MLD «cinq directives sur le blanchiment d’argent» ou les (5 Money Laundering Directives) en avril 2018 afin d’empêcher l’utilisation des cryptomonnaies pour le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

L’Afrique

Dans la région africaine, l’engouement pour la technologie Blockchain et les crypto-monnaies n’a pas encore été pleinement adopté dans la grande majorité des pays. Cependant, des entreprises au Kenya et en Afrique du Sud ont pris des mesures importantes pour vulgariser la technologie Blockchain en Afrique.
Au Kenya, le Kenicoin est l’une des deux crypto-monnaies originaires d’Afrique, l’autre étant l’AKoin fondée par l’artiste mondial Akon.
Il n’y a donc aucune réglementation blockchain dans le domaine des crypto-monnaies dans cette région. Mais la banque centrale du Kenya a averti le public d’investir dans les monnaies numériques en raison de leur grande volatilité.

Conclusion

Il semble que 2019 sera l’année de la réglementation des crypto-monnaies dans le monde entier. Si cela se produisait, dans certaines régions du monde, l’adoption massive de la technologie Blockchain et des cryptomonnaies pourrait augmenter, tandis que d’autres facteurs pourraient la diminuer.
Pour le moment, il est impossible de savoir exactement comment les futures lois pourraient affecter la croissance de cette technologie, mais il est on affirme que cet engouement ne peut pas être arrêté.

Reglementation Blockchain

Article original de Henry-Claude Madiba

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